Jacques Morel


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Jacques Morel
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2018
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité : rhumatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2018
SSAN1830656A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201815/11/2018
De: Morel (Jacques)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
Jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
suppleant
AFSN1530119A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Jacques MOREL
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
1er septembre 2015
président de chambre à la cour d'appel de Grenoble
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
a_sa_demande
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite
JORFTEXT000029959170(source JORF)
admission
26 Décembre 201426/12/2014
De: Morel (Jacques)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : rhumatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2014
suppleant
AFSN1430696A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Jacques MOREL
conseiller à la cour d'appel de Chambéry
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Présidents de chambre
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000029136583(source JORF)
nomination
26 Juin 201426/06/2014
De: Morel (Jacques, Pierre, Georges)
vice-président d'un club d'aviron. Chevalier du 22 juin 1965
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Droits des femmes, ville, jeunesse et sports
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1965-06-22"
JORFTEXT000028933511(source JORF)
promotion
15 Mai 201415/05/2014
De: Jacques MOREL
conseiller à la cour d'appel de Chambéry
suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Chambéry
président
Groupe:
Cour d'appel de Chambéry
cour_appel="Chambéry"
JUSC1325385A(source BOMJ)
nomination
31 Octobre 201331/10/2013
De: Morel (Jacques, Edmond, Raymond)
soldat de 1re classe, infanterie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000024753085(source JORF)
décoration
05 Novembre 201105/11/2011
De: Morel Jacques
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
3
membre titulaire
Groupe:
Épreuves classantes nationales
ETSN1130036A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201115/03/2011
De: Jacques MOREL
conseiller à la cour d'appel de Chambéry
suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Chambéry
président
Groupe:
Cour d'appel de Chambéry
cour_appel="Chambéry"
JUSC1027660A(source BOMJ)
nomination
03 Novembre 201003/11/2010
De: Morel (Jacques)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
à compter de la date de leur installation
Hôpital Arnaud de Villeneuve, CHU de Montpellier
rhumatologie
Groupe:
CHU de Montpellier
professeur="CHU de Montpellier"
JORFTEXT000021429513(source JORF)
nomination
10 Décembre 200910/12/2009
De: MOREL Jacques
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2009
Biologie et médecine du développement, et de la reproduction ; gynécologie médicale
Concours de type 1
JORFTEXT000020613690(source JORF)
admission
15 Mai 200915/05/2009
De: Jacques MOREL
vice-président au tribunal de grande instance d'Albertville
Objet:
Cour d'appel de Chambéry
Conseillers
Groupe:
Cour d'appel de Chambéry
cour_appel="Chambéry"
JORFTEXT000019203971(source JORF)
nomination
17 Juillet 200817/07/2008
De: Jacques Morel
Objet:
des cadres et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
directeur du travail précédemment détaché dans l'emploi fonctionnel de directeur régional du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Languedoc-Roussillon
Groupe:
Direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Languedoc-Roussillon
date_debut="2007-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000820153(source JORF)
radiation
05 Septembre 200605/09/2006
De: Jacques Morel
rhumatologie : 4 ans 7 mois 5 jours
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants
pour la durée indiquée
1
CHU de Montpellier
date_debut="2005-05-01"
JORFTEXT000000812290(source JORF)
nomination
02 Février 200602/02/2006
De: Morel (Jacques)
Colonel
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux
date_debut="2004-11-18"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000806879(source JORF)
nomination
27 Octobre 200427/10/2004
De: Morel (Jacques)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
Groupe:
Commission nationale de la Pharmacopée
JORFTEXT000000248075(source JORF)
nomination
27 Mai 200427/05/2004
De: Morel (Jacques)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
capitaine de sapeurs-pompiers professionnels (session 2004) les 410 candidats
JORFTEXT000000801524(source JORF)
inscription
06 Mai 200406/05/2004
De: Morel (Jacques)
Objet:
au titre de l'année 2003
rapporteur auprès de la Commission nationale de la pharmacopée
Groupe:
Commission nationale de la Pharmacopée
JORFTEXT000000229049(source JORF)
nomination
07 Mai 200307/05/2003
De: Morel (Jacques)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de pharmacopée
mentionnée aux articles R. 5002 et R. 5002-2 du code de la santé publique
au titre de l'année 2002
Groupe:
Commission nationale de la Pharmacopée
JORFTEXT000000778672(source JORF)
nomination
21 Juin 200221/06/2002
De: Morel (Jacques)
colonel. Chevalier du 6 mai 1985
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-05-06"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000773915(source JORF)
promotion
09 Novembre 200109/11/2001
De: Jacques Morel
directeur du travail, détaché dans l'emploi fonctionnel de directeur régional du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Languedoc-Roussillon
Objet:
l'intérim de la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Corse
Groupe:
Direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Corse
date_debut="2001-07-01"
JORFTEXT000000589636(source JORF)
charge
21 Juillet 200121/07/2001
De: Jacques Morel
directeur du travail, détaché dans l'emploi fonctionnel de directeur régional du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Corse
Objet:
dans le corps de l'inspection du travail
nommé dans l'emploi fonctionnel de directeur régional du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Languedoc-Roussillon et détaché dans cet emploi
Groupe:
Direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Languedoc-Roussillon et
date_debut="2001-07-01"
duree="cinq ans"
corps="Inspection du travail"
JORFTEXT000000223584(source JORF)
réintégration
21 Juillet 200121/07/2001
De: Morel (Jacques)
Objet:
au titre de l'année 2001, rapporteurs auprès de la Commission nationale de pharmacopée
Groupe:
Commission nationale de la Pharmacopée
JORFTEXT000000405820(source JORF)
nomination
23 Juin 200123/06/2001
De: Morel (Jacques, Pierre, Paul)
lieutenant-colonel, artillerie. Chevalier du 29 novembre 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-11-29"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000219776(source JORF)
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Morel (Jacques, André)
directeur régional du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle ; 30 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'emploi et de la solidarité"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400583(source JORF)
nomination
14 Juillet 200014/07/2000
De: Morel (Jacques)
directeur du travail hors classe, détaché
Objet:
des fonctions de directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Corse-du-Sud ainsi que de l'intérim de la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Haute-Corse
directeur régional du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Corse
Groupe:
Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Corse-du-Sud
date_debut="1999-05-25"
JORFTEXT000000576670(source JORF)
charge
18 Juin 199918/06/1999
De: Morel (Jacques)
directeur du travail hors classe à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle des Hauts-de-Seine
Objet:
directeur régional du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Corse
détaché dans cet emploi
maximum
Groupe:
Direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Corse
date_debut="1999-05-25"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000210741(source JORF)
nomination
04 Juin 199904/06/1999
De: Morel (Jacques)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1998-01-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000204489(source JORF)
nomination
11 Mars 199811/03/1998
De: Morel (Jacques)
Objet:
pour l'année 1998 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000569685(source JORF)
promotion
23 Décembre 199723/12/1997
De: Morel (Jacques, René)
gendarme ; 29 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1996-12-31"
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000000564476(source JORF)
décoration
18 Mars 199718/03/1997
De: Jacques Morel
vice-président au tribunal de grande instance d'Avesnes-sur-Helpe du premier grade, premier groupe (poste créé)
Objet:
Cour d'appel de Chambéry
Tribunal de grande instance d'Albertville
Vice-président du premier grade, premier groupe
Groupe:
Cour d'appel de Chambéry
Tribunal de grande instance d'Albertville
a_sa_demande
cour_appel="Chambéry"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Albertville"
JORFTEXT000000732174(source JORF)
nomination
25 Juillet 199625/07/1996
De: Morel
de
Objet:
“-
JORFTEXT000000171771(source JORF)
délégation de signature
01 Février 199601/02/1996
De: Morel
de
Objet:
dans la limite des attributions de la division chargée de la lutte contre le sida et au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets.”
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000171771(source JORF)
délégation de signature
01 Février 199601/02/1996
De: Morel (Jacques)
directeur du travail de 1re classe chargé de la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle des Hauts-de-Seine
Objet:
sur place
au grade de directeur du travail hors classe
date_debut="1995-01-01"
JORFTEXT000000188994(source JORF)
promotion
05 Avril 199505/04/1995
De: Morel (Jacques, Roger, Julien)
adjudant-chef; 27 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1994-12-31"
medaille_militaire
annees_service="27"
JORFTEXT000000188541(source JORF)
décoration
30 Mars 199530/03/1995
De: Jacques Morel
vice-président audit tribunal, du second grade (poste créé)
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance d'Avesnes-sur-Helpe
Vice-président du premier grade, premier groupe
Groupe:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance d'Avesnes-sur-Helpe
cour_appel="Douai"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Avesnes-sur-Helpe"
JORFTEXT000000732089(source JORF)
nomination
26 Août 199426/08/1994
De: Morel (Jacques)
vice-président (Avesnes-sur-Helpe)
Objet:
Tableau d'avancement (magistrature)
Inscrits: 589
JORFTEXT000000548025(source JORF)
inscription
01 Juillet 199401/07/1994
De: Morel (Jacques, André)
adjudant-chef, infanterie; 30 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
26 ans de services
date_debut="1993-12-31"
medaille_militaire
annees_service="30"
JORFTEXT000000181764(source JORF)
décoration
01 Avril 199401/04/1994
De: Morel (Jacques, Marie, Romuald)
adjudant-chef; 27 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
Gervot (alain, Louis, Marc), gendarme; 32 ans de services
date_debut="1993-12-31"
medaille_militaire
annees_service="27"
JORFTEXT000000181764(source JORF)
décoration
01 Avril 199401/04/1994
De: Morel (Jacques)
lieutenant-colonel ; 25 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
legion_honneur
annees_service="25"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000714001(source JORF)
nomination
06 Juillet 199306/07/1993
De: Morel (Jacques)
vice-président (Avesnes-sur-Helpe)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1993 (magistrature)
Inscrits : 548
JORFTEXT000000729088(source JORF)
inscription
01 Juillet 199301/07/1993
De: Morel (Jacques, Marie)
chef de service à la Compagnie française pour le développement des fibres textiles ; 37 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Morel (Jacques)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur du travail de 1re classe les directeurs du travail de 2e classe
JORFTEXT000000357542(source JORF)
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Morel (Jacques)
gendarme; 26 ans de services
Objet:
médaille militaire
Lafon ((Jean-Louis, François), adjudant; 25 ans de services
medaille_militaire
annees_service="26"
JORFTEXT000000175199(source JORF)
décoration
08 Mars 199208/03/1992
De: Morel (Jacques, André, Yves)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
ARTILLERIE
Contingent 1990/10
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1991-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000721123(source JORF)
nomination
20 Décembre 199120/12/1991
De: Morel (Jacques, Pierre, Paul)
artillerie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1990-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000533139(source JORF)
nomination
11 Avril 199011/04/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.